Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : octobre 2026

Qui sommes-nous

Le service Mes Planches est édité par Dr Michael Bohbot. En utilisant le service, vous contractez avec Dr Michael Bohbot. Contact : mikebo94210@gmail.com.

Acceptation

En créant un compte ou en continuant d'utiliser le service, vous acceptez les présentes conditions. Vous devez être majeur.

Le service

Mes Planches est un outil de recherche, de rédaction assistée par intelligence artificielle, de rangement et de programmation de planches maçonniques. Nous vous accordons un droit d'usage personnel, non exclusif et non transférable, dans les limites de votre formule.

Votre compte

Vous fournissez des informations exactes, gardez votre mot de passe confidentiel et êtes responsable de l'activité sur votre compte.

Usages interdits

tout usage illégal, frauduleux, ou l'envoi de messages non sollicités ;
la violation de droits d'auteur ou de propriété intellectuelle ;
toute atteinte à la sécurité (logiciel malveillant, tentatives d'intrusion, aspiration automatisée du contenu) ;
la revente du service, le contournement des limites techniques ou la rétro-ingénierie ;
la génération de contenus haineux, diffamatoires, trompeurs (y compris l'usurpation d'identité), ou les tentatives de contourner les garde-fous de l'intelligence artificielle.

Intelligence artificielle

Vous êtes responsable de ce que vous demandez à l'outil, de l'usage que vous faites des textes produits, de la vérification de leur exactitude et de vos droits sur les documents que vous ajoutez. Les textes générés peuvent contenir des erreurs ou des références inexactes ; ils ne remplacent pas votre propre relecture. Les textes que vous produisez vous appartiennent. Nous pouvons filtrer ou refuser certaines demandes, retirer un contenu et suspendre un compte en cas d'abus. Tout titulaire de droits peut signaler un contenu à mikebo94210@gmail.com ; les atteintes répétées entraînent la fermeture du compte.

Propriété

Dr Michael Bohbot reste propriétaire du service, de son logiciel, de sa documentation et de sa marque. Nous hébergeons et traitons vos contenus uniquement pour vous fournir le service.

Paiements et abonnements

Notre processus de commande est assuré par notre revendeur en ligne Paddle.com. Paddle.com est le Marchand Officiel (Merchant of Record) de toutes nos commandes. Paddle gère le service client lié aux paiements et les retours. Le paiement, la facturation, les taxes, le renouvellement, la résiliation et les remboursements sont régis par les conditions acheteur de Paddle.

Disponibilité

Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur. Le service est fourni « en l'état », sans garantie implicite, dans la limite permise par la loi.

Responsabilité

Notre responsabilité totale est limitée aux sommes que vous avez payées au cours des 12 derniers mois, et exclut les dommages indirects (perte de données, de profits, d'image), sauf fraude, décès ou dommage corporel lorsque la loi l'impose. Vous nous garantissez contre toute réclamation liée à vos contenus ou à un usage illicite.

Suspension et résiliation

Nous pouvons suspendre ou fermer un accès en cas de manquement grave, de non-paiement, de risque de fraude ou de sécurité, ou de violations répétées. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les Paramètres ; vos données sont alors effacées. Vous pouvez exporter vos planches avant.

Divers

Les présentes conditions sont régies par le droit français ; les tribunaux français sont compétents. Vous ne pouvez pas céder votre compte sans accord ; nous pouvons céder le service en cas de reprise. Nul n'est responsable d'un retard dû à un cas de force majeure.